PROCEDE PRODUITS PATURLE 3P PATURLE PROCESS PRODUCTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur
PROCEDE PRODUITS PATURLE 3P PATURLE PROCESS PRODUCTS
PRODUITS PLASTIQUES PERFORMANTS HOLDING.3P HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1288399
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2024
Présentation de la marque PROCEDE PRODUITS PATURLE 3P PATURLE PROCESS PRODUCTS
Déposée le 31 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS PLASTIQUES PERFORMANTS HOLDING.3P HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROCEDE PRODUITS PATURLE 3P PATURLE PROCESS PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS PLASTIQUES PERFORMANTS HOLDING.3P HOLDING domicilié(e) 8 Route du Perollier, BP 34 - 69571 - DARDILLY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 726 177 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 boulevard de sebastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque PROCEDE PRODUITS PATURLE 3P PATURLE PROCESS PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUITS PLASTIQUES PERFORMANTS HOLDING.3P HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Route du Perollier, BP 34 - 69571 - DARDILLY CEDEX - France - SIREN 775726177
LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 boulevard de sebastopol - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2039631 - Publication au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2004 n°2269258 - Publication au BOPI 2004-07-15
Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178043 - Publication au BOPI 1994-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13
Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536745 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536744 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2014 n°2569064 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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